Les produits

Produits chimiques destinés à I'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état bru,  matières plastiques à l'état brut: engrais pour les terres; compositions extinctrices;  préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes: adhésifs (matières collantes} destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales, mordants;  résines naturelles à l'état brut: métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,   cosmétiques,  lotions pour les cheveux, dentifrices.

Huiles et graisses industrielles;  lubrifiants;  produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Machines et machines-outils moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);  instruments agricoles; couveuses pour les œufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photoqraphiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation. de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques: distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage. de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices.

Matériaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaque non compris dans d'autres classes; joaillerie. bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier. carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures: photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes: pinceaux; machines à écrire et articles de bureau ( à l'exception des meubles): matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux
d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,corne, os, ivoire, baleine,  écaille, ambre,   nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients  pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque): peignes et éponges: brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage paille de fer: verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du vert de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Cordes. ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies;  rubans et lacets,; boutons. crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de NoËl.

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés,   sèches et cuits; gelées, confitures; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles: sauces à salade; conserves.

Café. thé, cacao, sucre. riz, tapioca, sagou, succédanés du café: farines et préparations faites de céréales. pain. pâtisserie et confiserie. glaces comestibles; miel, sirop de mêlasse: levure, poudre pour faire lever; sel. moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices: glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants: fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits: sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Les services

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Distribution de prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d’immeuble.

Constructions et réparations ; services d’installation.
Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d’outils et de matériel de construction de bouteurs, d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d’objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.

Télécommunications.
Agence de presse et d’informations. Communication par terminaux d’ordinateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.
Distribution de journaux. Distribution d’eaux et d’électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement des navires. Dépôt, gardiennage d’habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports).

Traitement de matériaux.
Transformation des produits agricoles d’autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques. Réservation de places pour les spectacles.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d’agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe.
Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d’appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d’exposition.